Opinion de Joachim de Pe rez (de pute du Gers.) sur les postes et messageries

Joachim de Pe rez

Opinion de Joachim Pe rez, de pute du Gers, sur la police des cultes et leurs ministres

Joachim de Pe rez

Opinion de Joachim Perez (du Gers), membre du Conseil des cinq-cents, sur la re partition de la contribution foncie re de l'an V.

Joachim de Pe rez

Rapport et projet de re solution pre sente s par Joachim Pere s (du Gers,) au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Ozun, Cardonel et Pere s (du Gers), sur les doubles ope rations des assemble es primaires du canton de Lectoure, de partement du Gers

Joachim de Pe rez

Opinion de Joachim Pe rez (du Gers), membre du Conseil des cinq-cents, sur le projet de re partition de 240 millions de contribution foncie re pour l'an 5, entre les 98 de partements de la Re publique franc ʹaise situe s en Europe

Joachim de Pe rez

Opinion de Joachim Pe rez, de pute au Corps le gislatif par le de partement du Gers, sur le rapport de la loi du 3 brumaire

Joachim de Pe rez

Rapport fait par Joachim Pe re s (du Gers), au nom d'une commission spe ciale, sur deux messages du Directoire exe cutif, des 16 fructidor de l'an 4, & 7 vento se de l'an 5, qui invitent le Conseil a prononcer sur la validite de la nomination du juge-de-paix du canton de Barcus, de partement des Basses-Pyre ne es

Joachim de Pe rez

Observations sur l'organisation des postes et messageries, pre sente es au Corps le gislatif par Joachim de Perez (du Gers), membre du Conseil des cinq-cents

Joachim de Pe rez

Explications donne es a la tribune du Conseil des cinq-cents par Joachim Perez, de pute du Gers, en re ponse au message du Directoire exe cutif qui y a e te lu a la se ance du 16 vento se an 6.

Joachim de Pe rez

Opinion de J. Perez (du Gers.) sur le projet de loi portant amnistie

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